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Fil rss du site www.amf-associatif.be

Volontaires. Plafonds fiscaux 2010
Bénévoles et volontaires. Remboursement des frais. Plafonds fiscaux 2010.
Les ASBL et le fisc
Les ASBL menacées par le fisc ? Une vague de contrôles fiscaux a entraîné l'intervention d'un député fédéral en Commission des Finances et du Budget le 17 mars.
Déclaration de sinistre accident du travail
Un travailleur est victime d'un accident. Que faire pour éviter les retards de traitement de la déclaration ? Quelles sont mes obligations ? Comment rédiger la déclaration ?
Assurance incendie AIS et APL
L'assurance incendie et la responsabilité civile générale des Agences Immobilières Sociales ou des Agences de Promotion du Logement.
Protection juridique des ASBL
L'accès à la justice coûte cher. Qui paiera. Quelle solution ?
Contrôle médical de la vue
Contrôle médical de la vue des éducateurs supprimé le 15/11/2008
Clause limitative de la responsabilité des administrateurs
Validité ?
Indemnités 2008 allouées aux volontaires
Indemnités allouées aux volontaires en 2008. Plafond ?
Administrateur. Analyse du risque
Etre administrateur. Comment identifier, évaluer, gérer les risques ?
La responsabilité civile des administrateurs
Pas de contrat de travail. L'administrateur est donc responsable sur son patrimoine propre.